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{ Arrêté du 16 avril 2015 portant admission à la retraite (administrateurs des postes et télécommunications) }
{ Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Arrêté du 20 juin 2006 relatif à une situation administrative (agents diplomatiques et consulaires) }
{ Arrêté du 24 octobre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Décision Européenne du 14 mai 1945 NO 79 BLOCAGE PROVISOIRE DES CHAUSSURES "FANTAISIE HOMME" }
{ Délibération du 25 mars 2010 portant avis sur la demande d'évolution des tarifs de vente de gaz en distribution publique d'Energies Services Occitans au 1er avril 2010 }
{ Arrêté du 11 octobre 2023 portant création du certificat complémentaire « triathlon et disciplines enchaînées » associé à certaines des spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à certaines options du brevet d'Etat d'éducateur sportif }
{ Arrêté du 10 avril 2015 portant promotion de grade (inspection du travail) }
{ Arrêté du 12 octobre 2023 portant nomination (administrateurs de l'Etat) }
{ Arrêté du 23 octobre 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français }
{ Arrêtés du 3 décembre 1992 portant nomination (directions régionales de l'agriculture et de la forêt) }
{ Arrêté du 25 octobre 2023 portant nomination à la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe trans-Manche }
{ Arrêté du 24 octobre 2023 portant nomination de la médiatrice de l'enseignement agricole technique et supérieur (administration centrale) }
{ Arrêté du 30 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 17 juin 2008 fixant le classement en groupe des organismes de contrôle de la circulation aérienne }
{ Décret n°83-396 du 18 mai 1983 RELATIF A L'APPLICATION DE LA LEGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL AUX PUPILLES DE L'EDUCATION SURVEILLEE EXECUTANT UN TRAVAIL COMMANDE }
{ Arrêté du 21 mai 2002 portant délégation de signature }
{ Arrêté du 23 octobre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation (n° 1256) }
{ Délibération du 25 mars 2010 portant avis sur la demande d'évolution des tarifs de vente de gaz en distribution publique de CALÉO au 1er avril 2010 }
{ Décision n° 2023-1065 QPC du 26 octobre 2023 }
{ Décision n° 2023-RM-26 du 20 septembre 2023 modifiant la décision n° 2020-RM-13 du 27 mai 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Rivière Saint Louis Radio pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RSL Radio }

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