TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 16 janvier 2006 modifiant l'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 relative à la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du troisième degré, option parachutisme }
{ Arrêté du 13 juin 2024 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score environnemental minimal conditionnant l'éligibilité à certaines aides à l'achat ou à la location de véhicules peu polluants }
{ Arrêté du 24 mai 2024 portant admission à la retraite (administrateurs de l'Etat) }
{ Arrêté du 13 août 2010 portant nomination (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 1er avril 1996 portant extension d'agrément de sociétés françaises d'assurance }
{ Arrêté du 26 juin 2014 portant création de la voie aérienne A 532 en France métropolitaine }
{ Arrêtés du 12 janvier 2006 portant admission à la retraite (inspection du travail) }
{ Loi n°72-437 du 30 mai 1972 PORTANT MODIFICATION DES ART. 144 (AL. 1,3EMEMENT): ALTERATION VOLONTAIRE DES TIMBRES-POSTES OU DES TIMBRES MOBILES) DU CODE PENAL ET L28 (AL. 1) DU CODE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS (INFRACTIONS AUX ART. L1,L3,L4 ET L17 RELATIVES AU MONOPOLE POSTAL AINSI QU'A CELLES CONCERNANT L'INSERTION,DANS LES ENVOIS,DE VALEURS PROHIBEES OU L'USAGE DE TIMBRES-POSTE AYANT DEJA ETE UTILISES) }
{ Avis de vacance d'emploi de directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Est }
{ Arrêté du 30 septembre 1998 portant ouverture de la session de 1999 conduisant à l'obtention des unités de spécialisation 1 et 2 de l'examen du certificat d'aptitude aux actions pédagogiques spécialisées d'adaptation et d'intégration scolaires }
{ Arrêté du 10 juin 2024 portant admission à la retraite (administrateurs de l'Etat) }
{ Arrêté du 5 décembre 2005 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome du Havre-Octeville (Seine-Maritime) }
{ Décision no 97-2540 du 19 mars 1998 }
{ Arrêté du 5 janvier 1996 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (brosserie) }
{ Décret n°56-748 du 31 juillet 1956 STATUT PARTICULIER DES AGENTS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES }
{ Arrêté du 16 juin 2014 relatif à la détermination des obligations de fourniture de gaz naturel dans le cas d'une température extrêmement basse pendant trois jours consécutifs et à l'estimation de la consommation journalière lors d'une pointe de froid au risque 2 % (rectificatif) }
{ Résultats du tirage de l'Euro Millions du vendredi 30 avril 2010 }
{ Arrêté du 3 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2006 fixant les taux annuels de référence de l'indemnité de charges administratives allouée aux vice-recteurs, aux directeurs de centre régional de documentation pédagogique et aux personnels d'inspection }
{ Arrêté du 12 juin 2024 portant nomination (directions départementales interministérielles) }
{ Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques }

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