TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 26 août 1968 MODIFICATION DU TABLEAU ANNEXE A L'ARRETE DU 19 SEPTEMBRE 1966 (E)  }
  2. {  Arrêté du 5 septembre 1968 ASSIMILATION A DES PERIODES D'ACTIVITE SALARIEE DE PERIODES DURANT LESQUELLES LES SALARIES FRANCAIS VISES PAR LA LOI 65-555 DU 10-07-1965 SE SONT TROUVES EMPECHES D'EXERCER UNE ACTIVITE SALARIEE  }
  3. {  Arrêté du 20 janvier 1969 PORTANT TRANSFERT DE CREDITS (ECONOMIE ET FINANCES A PM CHAP. 34-05, COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN)  }
  4. {  Arrêté du 29 juin 2022 portant désignation d'agents des douanes chargés d'effectuer des enquêtes judiciaires  }
  5. {  Arrêté du 29 juin 2022 portant nomination (mandataire suppléant de recettes et d'avances)  }
  6. {  Décret n°77-264 du 16 février 1977 relatif à l'amélioration de la qualité des eaux de la Vire, de la Douve et de l'Aure et de leurs affluents  }
  7. {  Arrêté du 23 janvier 2003 portant approbation de la convention créant le centre régional du Conservatoire national des arts et métiers d'Ile-de-France  }
  8. {  Arrêté du 20 août 1969 EXPLOITATIONS,PRODUCTION,MARCHE  }
  9. {  Arrêté du 22 février 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)  }
  10. {  Arrêté du 27 décembre 2002 portant désignation d'un ordonnateur secondaire à vocation nationale à la direction des laboratoires  }
  11. {  Arrêté du 22 février 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)  }
  12. {  Décret du 27 novembre 1973 DE NOMINATION AU CONSEIL SUPERIEUR DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ  }
  13. {  Décret n° 2015-806 du 3 juillet 2015 instituant une aide à l'embauche d'un premier salarié  }
  14. {  Décret du 16 octobre 1997 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES  }
  15. {  Arrêté du 22 février 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)  }
  16. {  Arrêté du 28 juin 2022 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Clermont-Ferrand (63)  }
  17. {  Loi du 22 juin 1944 RUR  }
  18. {  Arrêté du 26 janvier 1999 portant nomination au Conseil national des universités  }
  19. {  Arrêté du 22 février 2019 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)  }
  20. {  Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds  }

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