TEXTE_VERSION

{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière }
{ Décret du 19 décembre 2013 portant détachement (magistrature) }
{ Avis relatif à l'extension d'un accord et d'un avenant à un accord conclus dans le cadre de la convention collective de la couture parisienne }
{ Arrêté du 1 juin 1962 REPARTITION DES COMPETENCES EN MATIERE D'EXECUTION DU BUDGET DES SERVICES CIVILS EN ALGERIE }
{ Arrêté du 11 juin 2013 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les conserveries coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole (n° 7003) }
{ Décision n° 2013-436 du 4 juin 2013 modifiant la décision n° 2013-379 du 29 mai 2013 autorisant la SA SODERA à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL 2 }
{ Résultats des tirages du Keno des jeudi 20 et vendredi 21 juin 2013 }
{ Arrêté du 5 février 1998 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la charcuterie }
{ Décret n° 2013-532 du 24 juin 2013 portant publication de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (OAA) relatif à un partenariat pour la période 2012-2016 (ensemble trois annexes), signé à Paris le 17 septembre 2012 (1) }
{ Arrêté du 18 avril 2012 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d'école de Télécom école de management }
{ Décret n° 84-476 du 18 juin 1984 instituant des prêts aux productions végétales spéciales consentis par les caisses de crédit agricole mutuel }
{ Arrêté du 17 juin 2013 modifiant l'arrêté du 5 mars 2013 fixant les modalités d'accès à la profession de commissaire aux comptes }
{ Loi n°77-584 du 9 juin 1977 MODIFICATION DE L'ARTICLE 1ER ET DU DEUXIEME ALINEA DE L'ARTICLE 3 DE LA LOI DU 15 JUIN 1907 }
{ Décision du 21 juin 2013 portant délégation de signature (Ecole nationale des greffes) }
{ Décret du 1er octobre 2009 portant nomination du responsable préfigurateur de l'agence régionale de santé de La Réunion - Mme DE SINGLY (Chantal) }
{ Arrêté du 18 juin 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries charcutières (n° 1586) }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels }
{ Arrêté du 13 septembre 2001 relatif à l'agrément des vétérinaires pour la mise en oeuvre des contrôles antidopage prévus par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 modifiée }
{ Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des chaînes thématiques }
{ Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Gironde et des Landes }

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