TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 31 août 1992 portant création du baccalauréat professionnel, section Bâtiment: métal-aluminium-verre-matériaux de synthèse, et fixant les modalités de préparation et de délivrance de ce baccalauréat professionnel  }
  2. {  Décret no 92-1115 du 2 octobre 1992 portant application du rapport constant établi par l'article L.8 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre en vue de la modification de la valeur du point d'indice de pension militaire d'invalidité en 1990, 1991 et aux 1er janvier et 1er février 1992  }
  3. {  Décret no 92-1108 du 2 octobre 1992 modifiant le décret no 58-1277 du 22 décembre 1958 pris pour l'application de l'ordonnance no 58-1270 du 22 décembre 1958 portant loi organique relative au statut de la magistrature  }
  4. {  Arrêté du 1er février 2005 relatif au classement des variétés de vignes de raisin de cuve  }
  5. {  Arrêté du 1er décembre 1995 portant cessation de fonctions et nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)  }
  6. {  Arrêtés du 26 décembre 1995 portant délégation de signature  }
  7. {  Arrêté du 27 décembre 1995 portant admission à la retraite (services déconcentrés)  }
  8. {  Arrêté relatif à un retrait de licence d'agent de voyages  }
  9. {  Arrêtés du 5 mars 1997 portant nomination (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)  }
  10. {  Arrêté du 16 mai 1990 portant nomination (administration centrale)  }
  11. {  Décret du 28 décembre 1995 portant délégation de signature  }
  12. {  Arrêté du 13 mars 1998 portant inscription à un tableau d'avancement (administration centrale)  }
  13. {  Arrêté du 24 mai 2005 portant nomination au comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics  }
  14. {  Arrêté du 19 mai 1969 MODALITES DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL EN VUE DE L'INTEGRATION DANS LE CORPS DES TECHNICIENS DES TRAVAUX FORESTIERS DE L'ETAT DE CERTAINS AGENTS CONTRACTUELS DES EAUX ET FORETS ET DE L'INVENTAIRE FORESTIER  }
  15. {  Arrêtés du 27 mars 1991 portant nomination et attribution de fonctions (directions départementales de l'agriculture et de la forêt)  }
  16. {  Arrêté du 1er octobre 1990 relatif à une situation administrative (tribunaux administratifs)  }
  17. {  Arrêté du 26 juin 1996 autorisant au titre de l'année 1996 l'ouverture de concours pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient) (femmes et hommes)  }
  18. {  Arrêté du 13 février 2004 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2004 aux concours d'admission à l'Ecole de l'air et à l'Ecole militaire de l'air  }
  19. {  ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 30 décembre 1995 portant promotion et nomination  }
  20. {  Décret no 97-590 du 27 mai 1997 modifiant et complétant le décret no 91-1066 du 14 octobre 1991 modifié instituant une nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de l'agriculture et de la forêt  }

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