TEXTE_VERSION

{ Avis relatif au Loto Foot Duo Foot n° 32 }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes de Vaucluse }
{ Arrêté du 12 décembre 2018 relatif à l'interdiction d'exploitation pour des motifs de sécurité de certains transporteurs aériens extracommunautaires }
{ Arrêté du 31 janvier 2023 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Cité de Carcassonne » }
{ Arrêtés du 16 mai 2000 portant titularisation (agents diplomatiques et consulaires) }
{ Arrêtés du 3 mai 2000 portant détachement (administrateurs civils) }
{ Résultats de délibérations }
{ Arrêtés du 3 mai 2000 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières }
{ Arrêté du 17 décembre 1991 fixant la date des épreuves des concours pour le recrutement d'adjoints administratifs dans la zone Ile-de-France }
{ Décisions relatives à des ressources en fréquences }
{ Arrêté du 24 avril 2017 modifiant l'arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières et l'arrêté du 19 avril 2010 relatif à la gestion des déchets des industries extractives }
{ Arrêté du 3 février 1997 instituant auprès du recteur d'académie, directeur général du Centre national d'enseignement à distance, un comité d'hygiène et de sécurité spécial placé auprès du comité technique paritaire spécial du Centre national d'enseignement à distance et auprès des directeurs des centres d'enseignement des comités d'hygiène et de sécurité spéciaux placés auprès des comités techniques paritaires spéciaux des centres d'enseignement }
{ Arrêté du 26 mai 2000 portant ouverture et annulation de crédits }
{ Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière }
{ Arrêté du 9 novembre 2020 portant adaptation des épreuves d'admission de la session 2020 des concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19 }
{ Décret n° 2023-63 du 3 février 2023 relatif à la vérification de l'identité de la clientèle pour certains produits et services à faible risque de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme }
{ Arrêté du 11 mai 2000 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois }
{ Arrêté du 3 février 2023 pris pour l'application du décret n° 93-1362 du 30 décembre 1993, relatif aux modalités de dépôt et aux conditions de notification des communications de l'administration dans le cadre des différentes procédures dématérialisées d'acquisition ou de perte de la nationalité française }
{ Arrêté du 23 février 2000 conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au directeur de l'Etablissement central de l'infrastructure de l'air }
{ Arrêté du 13 juin 2000 portant nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels) }

Résultats 6281 à 6300

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