TEXTE_VERSION

  1. {  Décret du 7 juillet 1983 MM. SAINT-GEOURS JEAN,GINTRAND ANDRE,GAVOIS FRANCIS ET HEILBRONNER FRANCOIS SONT NOMMES INSPECTEURS GENERAUX DES FINANCES A COMPTER DU 01-07-1983  }
  2. {  Arrêté du 2 décembre 2009 portant délivrance du brevet national d'instructeur de secourisme  }
  3. {  Arrêté du 9 décembre 2009 portant admission à la retraite (inspection du travail)  }
  4. {  Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des exploitations frigorifiques  }
  5. {  Arrêté du 10 mai 1976 EFFECTIFS DE CERTAINS PERSONNELS HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES DU CHU DE PARIS XIII BOBIGNY  }
  6. {  Décision Européenne du 1 octobre 1983 DE LA HAUTE AUTORITE DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE AUTORISANT DES ASSOCIATIONS A ASSURER UN SERVICE LOCAL DE RADIODIFFUSION EN MODULATION DE FREQUENCE  }
  7. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cadres des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison  }
  8. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le secteur tertiaire  }
  9. {  Décret n°90-939 du 17 octobre 1990 fixant les règles d'assimilation prévues à l'article 16 bis du décret du 9 septembre 1965 relatif au régime de retraite des fonctionnaires affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales  }
  10. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique  }
  11. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes  }
  12. {  Décision n° 2009-787 du 10 novembre 2009 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3  }
  13. {  Arrêté du 16 mars 1999 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts au recrutement en application du 2o de l'article 26-I du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié (année 1999)  }
  14. {  Décision n° 2009-789 du 10 novembre 2009 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6  }
  15. {  Décision du 30 novembre 2009 portant agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique  }
  16. {  Arrêté du 23 avril 1990 plaçant en position hors cadres (ingénieurs des travaux publics)  }
  17. {  Avis relatif à la révision des montants en euros servant au calcul des exigences minimales de marge en assurance non-vie et des montants minimaux de fonds de garantie  }
  18. {  Résultats du tirage de l'OXO du lundi 14 décembre 2009  }
  19. {  Arrêté du 20 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire et à la prophylaxie collective de la brucellose bovine  }
  20. {  Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale  }

Résultats 5401 à 5420

Précédent 268269270 271 (page actuelle) 272273274 Suivant