TEXTE_VERSION

  1. {  Décret n°88-909 du 2 septembre 1988 MODIFIANT ET COMPLETANT LE CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE GUERRE  }
  2. {  Décret n°82-873 du 5 octobre 1982 PORTANT PUBLICATION DES AMENDEMENTS ADOPTES LE 07-11-1951,LE 05-04-1954,LE 06-10-1964 ET LE 04-10-1978 A LA CONVENTION CREANT LA COMMISSION DU PACIFIQUE-SUD,SIGNES A CANBERRA LE 06-02-1947.(ELARGISSEMENT DE LA COMPETENCE TERRITORIALE DE LA COMMISSION)  }
  3. {  Arrêté du 15 février 2024 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2016 relatif à la formation des titulaires de la catégorie B du permis de conduire limité aux véhicules à changement de vitesses automatique pour des raisons non médicales en vue de conduire des véhicules à changement de vitesses manuel relevant de cette même catégorie  }
  4. {  Décret n°88-917 du 5 septembre 1988 ETENDANT LE CHAMP DU CONTROLE ECONOMIQUE ET FINANCIER DE L'ETAT SUR LES INSTITUTIONS DE PROTECTION SOCIALE DE LA SIDERURGIE  }
  5. {  Décret n°88-923 du 15 septembre 1988 PORTANT VIREMENT DE CREDITS  }
  6. {  Décision Européenne du 20 février 1944 NO 68 COMMERCE ET RECUPERATION DES DEBRIS ET DECHETS DE CUIRS ET PEAUX TANNES  }
  7. {  Décret n°88-936 du 29 septembre 1988 PORTANT OUVERTURE DE CREDITS A TITRE D'AVANCE  }
  8. {  Arrêté du 11 février 1992 fixant les conditions dans lesquelles les diplômes et titres étrangers sont admis en dispense pour l'application des articles 48 (2o), 61 et 62 a du décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires  }
  9. {  Loi du 18 septembre 1941 RAMASSAGE OBLIGATOIRE DES PLANTES A APPLICATION NOUVELLE : GENET D'ESPAGNE  }
  10. {  Arrêté du 17 février 1975 ORGANISATION DU PILOTAGE MARITIME A DUNKERQUE  }
  11. {  Arrêté du 2 mars 1992 modifiant l'arrêté du 23 août 1988 modifié relatif à la nature des épreuves du deuxième concours interne de contrôleur des travaux publics de l'Etat  }
  12. {  Décret n°88-968 du 11 octobre 1988 MODIFIANT LE DECRET 78721 DU 28-06-1978 FIXANT CERTAINES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ELEVES OFFICIERS DE CARRIERE DES ECOLES MILITAIRES  }
  13. {  Décret n°88-97 du 28 janvier 1988 PORTANT ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE DE SUJETIONS SPECIALES AUX PROFESSEURS DE SPORT RELEVANT DU SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU PREMIER MINISTRE,CHARGE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS  }
  14. {  Décret n°95-1105 du 12 octobre 1995 FIXANT LE REGIME DE LA PRIME DE PARTICIPATION A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE DES INGENIEURS ET PERSONNELS TECHNIQUES DE FORMATION ET DE RECHERCHE DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE,DE LA PECHE ET DE L'ALIMENTATION  }
  15. {  Arrêté du 1er septembre 1989 autorisant l'Aérospatiale, société nationale industrielle, à prendre une participation dans le capital d'une société  }
  16. {  Arrêté du 22 août 2006 relatif à l'organisation de la direction générale du travail  }
  17. {  Arrêté du 3 novembre 2009 portant homologation de la norme d'exercice professionnel relative aux travaux du commissaire aux comptes relatifs au rapport de gestion et aux autres documents adressés aux membres de l'organe appelé à statuer sur les comptes en application de l'article L. 823-10 du code de commerce  }
  18. {  Décret du 30 novembre 1995 PORTANT RENOUVELLEMENT DES FONCTIONS DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DU GRAND LOUVRE  }
  19. {  Décret n° 83-86 du 9 février 1983 portant application des dispositions de l'article 92 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle et relatif au médiateur du cinéma  }
  20. {  Décret n°45-1370 du 21 juin 1945 DEFINITION DU CONTENU DES PROJETS COMMUNAUX DE RECONSTRUCTION QUI COMPRENNENT UN PLAN DIRECTEUR DES PLANS DE REAMENAGEMENT DES QUARTIERS ET UN PROGRAMME  }

Résultats 5341 à 5360

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