TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 11 décembre 2024 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport  }
  2. {  Documents publiés  }
  3. {  Arrêté du 3 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2011 homologuant les coefficients SN et VN résultant de l'application de l'arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil telles que visées au 3° de l'article 2 du décret n° 2000-1196 du 6 décembre 2000  }
  4. {  Décret du 8 mars 2019 portant nomination à la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France - M. LABROSSE (Daniel)  }
  5. {  Arrêté du 5 septembre 2024 portant renouvellement d'inscription des substituts osseux issus de dérivés d'origine bovine COLLAPAT II de la société SYMATESE inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  }
  6. {  Décret n°54-538 du 26 mai 1954 INSTITUANT UNE PRIME A CERTAINS MILITAIRES NON OFFICIERS DE LA GENDARMERIE  }
  7. {  Décision n° 2025-208 du 26 mars 2025 portant extension de l'autorisation n° 2025-52 du 22 janvier 2025 délivrée à la SAS Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock  }
  8. {  Loi n° 89-487 du 10 juillet 1989 relative à la prévention des mauvais traitements à l'égard des mineurs et à la protection de l'enfance  }
  9. {  Arrêté du 22 mai 2000 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle spécialisée et la région de contrôle spécialisée associées à l'aérodrome d'Istres-le-Tubé (Bouches-du-Rhône)  }
  10. {  Décision n° 2005-762 du 6 septembre 2005 complétant la décision n° 2001-694 du 4 septembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association FM Evangile 66 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé FM Evangile 66  }
  11. {  Arrêté du 6 mars 2019 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police (ENSP)  }
  12. {  Arrêté du 6 mars 2019 portant nomination d'un inspecteur général des services actifs de la police nationale  }
  13. {  Arrêté du 19 février 1970 AFFECTATION DE L'EXCEDENT DE GESTION ADMINISTRATIVE DES CAISSES PRIMAIRES ET REGIONALES D'ASSURANCE MALADIE ET DE LA CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS SALARIES DE STRASBOURG  }
  14. {  Décret n° 2014-1591 du 23 décembre 2014 portant modification du décret n° 92-4 du 2 janvier 1992 portant attribution d'une prime d'encadrement à certains agents de la fonction publique hospitalière  }
  15. {  Arrêté du 30 août 2000 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et des forêts)  }
  16. {  Avis relatif à l'extension d'un accord territorial conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la métallurgie - Aube  }
  17. {  Avis relatif à l'extension d'un accord territorial conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la métallurgie - Ardennes  }
  18. {  Groupes politiques  }
  19. {  Arrêté du 7 mars 2019 portant nomination à la commission consultative des polices municipales  }
  20. {  Décision n° 2005-775 du 20 septembre 2005 modifiant la décision n° 2002-990 du 6 novembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL SEPROB (Société d'exploitation radiophonique Occitanie Bigorre) pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fun Radio Hautes-Pyrénées  }

Résultats 11101 à 11120

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