TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 22 octobre 1985 PORTANT EXTENSION D'UN AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL CONCERNANT LES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES,DE MEUNERIE,D'APPROVISIONNEMENT ET D'ALIMENTATION DU BETAIL ET D'OLEAGINEUX  }
  2. {  Arrêté du 16 mai 1997 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Char à voile  }
  3. {  Décrets du 7 septembre 1998 portant délégation de signature  }
  4. {  Décret n° 47-234 du 31 janvier 1947 modifiant l'article 23 du décret du 6 mars 1934 relatif à la réforme des études médicales  }
  5. {  Décret du 10 mars 1997 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Sierra Leone, en résidence à Conakry  }
  6. {  Avis de vacance d'un emploi d'inspecteur général des affaires culturelles  }
  7. {  Arrêté du 29 octobre 1981 TARIFS DE CERTAINS DERIVES SANGUINS CEDES PAR LES CENTRES ET POSTES DE TRANSFUSION SANGUINE AUX ETABLISSEMENTS DE SOINS PUBLICS ET PRIVES (IMMUNOGLOBULINES POLYVALENTES INJECTABLES PAR VOIE MUSCULAIRE ET ANTITETANIQUE,ET ANTICOQUELUCHEUSES)  }
  8. {  Directive (UE) 2023/1544 du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2023 établissant des règles harmonisées concernant la désignation d’établissements désignés et de représentants légaux aux fins de l’obtention de preuves électroniques dans le cadre des procédures pénales  }
  9. {  Arrêté du 16 juillet 1982 TAUX DE COMPETENCE EN MATIERE DE REMISE DES MAJORATIONS DE RETARD (COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE)  }
  10. {  Arrêté du 14 décembre 1981 MESURES FINANCIERES RELATIVES A LA LUTTE CONTRE LA BRUCELLOSE DANS LES ESPECES BOVINE,OVINE ET CAPRINE  }
  11. {  Arrêté du 27 mai 1997 portant prolongation du mandat des membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire  }
  12. {  Décret du 10 octobre 2014 portant nomination du préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne - M. MATHURIN (Joël)  }
  13. {  Arrêté du 7 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 7 février 2005 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les élevages de bovins, de volailles et/ou de gibier à plumes et de porcs soumis à déclaration au titre du livre V du code de l'environnement  }
  14. {  Arrêté du 1er octobre 2014 portant nomination au cabinet du ministre  }
  15. {  Arrêté du 8 août 2023 instituant la commission départementale d'accès à l'autonomie  }
  16. {  Décision du 4 août 2023 portant délégation de signature à la délégation à la sécurité routière  }
  17. {  Arrêté du 18 mars 1997 portant création d'une régie d'avances auprès des postes d'expansion économique d'Abuja et de Kiev  }
  18. {  Arrêté du 16 décembre 1997 modifiant l'arrêté du 27 décembre 1996 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive aux communes membres des agglomérations nouvelles prévues par le titre III du livre III de la cinquième partie du code général des collectivités territoriales, aux agglomérations nouvelles et aux communes intéressées par lesdites agglomérations  }
  19. {  Arrêtés du 29 mai 1997 fixant les périodes spécifiques de la chasse au gibier d'eau pour la campagne 1997-1998  }
  20. {  Arrêté du 18 décembre 1981 MM. CHALUMEAU ROBERT ET JAFFRE ALAIN CONTINUENT DE REPRESENTER LE PERSONNEL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL;EN CAS D'EMPECHEMENT,ILS SERONT REMPLACES RESPECTIVEMENT PAR MM. THOURY ROGER ET PICOT RENE  }

Résultats 10701 à 10720

Précédent 533534535 536 (page actuelle) 537538539 Suivant