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Décret n° 2009-1288 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Véran », « Viré-Clessé », « Clos de la Roche », « Bonnes-Mares », « Clos de Tart », « Musigny », « Chambolle-Musigny », « Vougeot », « Saint-Aubin » et « Saint-Bris »