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Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées "Arbois", "L'Etoile", "Côtes du Jura", "Macvin du Jura", "Côtes de Bergerac", "Côtes du Rhône", "Ventoux", "Pacherenc du Vic-Bilh" et "Grignan-les-Adhémar"