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Décret n° 2009-1192 du 6 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées "Beaune", "Blagny", "Chorey-lès-Beaune", "Clos de Vougeot" ou "Clos Vougeot", "Côte de Beaune", "Fixin", "Côte de Nuits-Villages"