Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
Présentation
TEXTE_VERSION
TEXTELR
TEXTE_VERSION
Arrêté du 28 octobre 2008 fixant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation des sessions de qualification « surveillance des baignades » dans le cadre du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueils collectifs de mineurs
META:
{
length: 2
}
VISAS:
{
length: 1
}
SIGNATAIRES:
{
length: 1
}
Articles pointant sur le texte
Textes pointant sur le texte
{
TexteVersion JORFTEXT000000794174
CITATION CIBLE
cidtexte : JORFTEXT000019746929
, id :
LEGITEXT000019750923
}
{
TexteVersion JORFTEXT000000695882
CITATION CIBLE
cidtexte : JORFTEXT000019746929
, id :
LEGITEXT000019750923
}