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Décret n°91-342 du 3 avril 1991 relatif au contrôle de la durée du travail en agriculture dans les activités et professions non couvertes par les décrets prévus par l'article 992 du code rural

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  1. {  TexteVersion JORFTEXT000000372422 ABROGATION CIBLE cidtexte : JORFTEXT000000536208, id : LEGITEXT000006077479  }