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Décret n°76-908 du 2 octobre 1976 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'agence des espaces verts de la région d'Ile-de-France

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  1. {  TexteVersion JORFTEXT000000518092 ABROGATION CIBLE cidtexte : JORFTEXT000000306866, id : LEGITEXT000006062538  }