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Directive 2013/3/UE modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 février 2013 aux fins d’étendre l’inscription de la substance active thiaméthoxame à l’annexe I de ladite directive au type de produits 18

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  1. {  TexteVersion JORFTEXT000000887727 MODIFIE CIBLE cidtexte : JORFTEXT000027092489, id : JORFTEXT000027092489  }