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Décret n°60-541 du 27 mai 1960 RELATIF A LA CONSTRUCTION ET INSTALLATION DES MACHINES AUXILIAIRES ET EQUIPEMENTS SIMILAIRES AINSI QU'AUX VISITES DES NAVIRES DE COMMERCE, DE PECHE ET DE PLAISANCE D'UNE JAUGE BRUTE EGALE OU SUPERIEURE A 500 TONNEAUX

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