Présentation TEXTE_VERSION TEXTELR

TEXTE_VERSION

Arrêté du 10 janvier 1995 désignant le président et les membres du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1995

SM:
{ length: 1 }
META:
{ length: 2 }
VISAS:
{ length: 1 }
ENTREPRISE:
{ length: 1 }
SIGNATAIRES:
{ length: 1 }

Articles pointant sur le texte

Textes pointant sur le texte

{ TexteVersion JORFTEXT000000332986 APPLICATION CIBLE cidtexte : JORFTEXT000000551510, id : JORFTEXT000000551510 }