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Décret n°77-688 du 29 juin 1977 ABROGE ET REMPLACE L'ART. 1ER DU DECRET 69113 DU 27-01-1969 (APPLICATION DANS LES PORTS DE LA CORSE DE LA LOI 671175 DU 28-12-1967 : REFORME DU REGIME RELATIF AUX DROITS DE PORT ET DE NAVIGATION)

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