Arrêté du 25 novembre 1983 EMOLUMENTS,REMUNERATIONS OU INDEMNITES DES PERSONNELS MEDICAUX EXERCANT A TEMPS PLEIN OU A TEMPS PARTIEL LEURS FONCTIONS DANS LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS.(FIXES DANS LES TABLEAUX FIGURANT EN ANNEXE A COMPTER DU 01-11-1983)