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Directive Européenne n°2001-91 du 29 octobre 2001 2001/91/CE DE LA COMMISSION du 29 octobre 2001 portant huitième adaptation au progrès technique de l'annexe I de la directive 76/769/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses (hexachloroéthane)(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.).

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