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Arrêté du 28 mars 1980 MODIFICATION DE L'ALINEA 2 DU PARAGRAPHE 11.1.1 DE L'ART. 11 DE L'ARRETE DU 31/07/1975 FIXANT LES CONDITIONS D'ETABLISSEMENT DE DELIVRANCE ET DE VALIDITE DES PERMIS DE CONDUIRE (EPREUVE THEORIQUE GENERALE)

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