SECTION_TA

  1. {  Note annexe — Champ d'application professionnel de l'accord du 29 octobre 1986 sur les conditions d'adaptation de l'emploi et les garanties sociales des salariés  }
  2. {  Préambule — Accord du 18 septembre 2013 relatif à la formation professionnelle  }
  3. {  IV. 2. Garanties incapacité temporaire de travail, invalidité et incapacité permanente — Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles  }
  4. {  Préambule — Avenant n°45 du 10 juillet 2013 relatif au programme de formation des conducteurs  }
  5. {  Annexes — Avenant n°45 du 10 juillet 2013 relatif au programme de formation des conducteurs  }
  6. {  Préambule — Avenant n° 46 du 10 juillet 2013 relatif au champ d'application territorial  }
  7. {  Annexes — Accord du 9 juillet 2013 relatif aux rémunérations minimales garanties au 1er juillet 2013  }
  8. {  Annexe I — Accord du 9 juillet 2013 relatif aux rémunérations mensuelles brutes garanties au 1er juillet 2013  }
  9. {  Préambule — Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013  }
  10. {  Chapitre Ier Dispositions générales — Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013  }
  11. {  Chapitre II Dialogue social — Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013  }
  12. {  Chapitre III Exécution du contrat de travail — Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013  }
  13. {  Chapitre IV Organisation et durée du travail — Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013  }
  14. {  Chapitre V Emploi — Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013  }
  15. {  Chapitre VI Formation professionnelle (Accord du 21 décembre 2011) — Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013  }
  16. {  Chapitre VII Classifications — Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013  }
  17. {  Chapitre VIII Egalité professionnelle (1) — Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013  }
  18. {  Chapitre IX Salaires minima professionnels — Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013  }
  19. {  Annexe II Règles de prise en charge des frais (transport, hébergement et repas) des membres des organisations syndicales représentatives participant aux réunions paritaires de branche — Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013  }
  20. {  Annexes — Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 15 mars 2013  }

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