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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2026-114 du 20 février 2026 relatif à la situation particulière de l'éducation physique et sportive au regard des épreuves de remplacement aux baccalauréats général et technologique)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2026-114 du 20 février 2026 relatif à la situation particulière de l'éducation physique et sportive au regard des épreuves de remplacement aux baccalauréats général et technologique)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D375-2, Art. D376-2, Art. D377-2