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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 février 2026 fixant les modèles de projet de budget et de compte financier des sociétés de courses de chevaux)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 février 2026 fixant les modèles de projet de budget et de compte financier des sociétés de courses de chevaux)


3. Compte de résultat de l'année 20..


COMPTE DE RESULTAT

Exercice N

Exercice N-1

PRODUITS D'EXPLOITATION

COTISATIONS



VENTES DE BIENS ET SERVICES



Ventes de biens

Ventes de prestations de service



Entrées sur hippodrome



Ventes de programmes



Plus-values sur prix de réclamation



Parrainage des épreuves



Ventes à consommer sur place



Concessions et locations (jours de courses)



Autres ressources des réunions de courses



Produits des terrains et autres lieux d'entraînement



Produits des activités annexes (concessions et locations hors jours de courses)



PRODUITS DE TIERS FINANCEURS

Concours publics et subventions d'exploitation



Ressources liées à la générosité du public



Contributions financières

Contributions financières versées par la FNCH



Commissions PMU sur enjeux collecteurs



Autres contributions financières



REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS ET PROVISIONS



PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES



UTILISATION DES FONDS DEDIES

AUTRES PRODUITS

Part nette sur pari mutuel hippodrome



Part nette sur pari mutuel urbain régional et courses nationales isolées



Autres produits



TOTAL I

CHARGES D'EXPLOITATION

ACHATS DE MARCHANDISES



VARIATION DE STOCK



AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES

Charges du concessionnaire du pari mutuel hippodrome



Autres



AIDES FINANCIERES

IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS



SALAIRES

COTISATIONS SOCIALES



DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX DEPRECIATIONS
DOTATIONS AUX PROVISIONS
VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES CEDEES



REPORTS EN FONDS DEDIES



AUTRES CHARGES

Charges de Pari Mutuel Urbain Régional



Charges d'autres organismes communs



Charges spécifiques : encouragements à l'élevage financés sur fonds propres



Charges diverses de gestion courante



TOTAL II

1. RESULTAT D'EXPLOITATION (I - II)

COMPTE DE RESULTAT

Exercice N

Exercice N-1

PRODUITS FINANCIERS

De participation



D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé



Autres intérêts et produits assimilés



Reprises sur dépréciations et provisions



Différences positives de change



Produits des immobilisations financières cédées



Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement et d'instrument de trésorerie



TOTAL III

CHARGES FINANCIÈRES

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions



Intérêts et charges assimilées



Différences négatives de change



Valeurs comptables des immobilisations financières cédées



Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement et d'instrument de trésorerie



TOTAL IV

2. RESULTAT FINANCIER (III - IV)

3. RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV)

PRODUITS EXCEPTIONNELS (V)

CHARGES EXCEPTIONNELLES (VI)

4. RESULTAT EXCEPTIONNEL (V - VI)

Participation des salariés aux résultats (VII)

Impôts sur les bénéfices (VIII)

TOTAL DES PRODUITS (I + III + V)

TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VII + VIII)

EXCEDENT OU DEFICIT

CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE

Dons en nature



Prestation en nature



Bénévolat



TOTAL

CHARGES DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE

Secours en nature



Mises à dispositions gratuite de biens



Prestations en nature



Personnel bénévole



TOTAL


4. Tableau des immobilisations


RUBRIQUES (a)

A

B

C

D = A+B-C

Valeur brute à l'ouverture de l'exercice

AUGMENTATIONS

DIMINUTIONS

Valeur brute à la clôture de l'exercice

Virements de poste à poste ou provenant de l'actif circulant

Entrées

Virements de poste à poste ou à destination de l'actif circulant

Sorties

IMMOBILISATIONS :

Incorporelles

















































Corporelles










































Financières

















































TOTAL


(a) A développer si nécessaire selon la nomenclature des postes du bilan. Lorsqu'il existe des frais d'établissement, ils doivent faire l'objet d'une rubrique séparée.