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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 février 2026 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 février 2026 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juillet 2025
Sct. Titre IV : MESURES TRANSITOIRES APPLICABLES SUR LE TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN ET EN ZONE RÉGLEMENTÉE SUPPLÉMENTAIRE, Art. 16, Art. 17