Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2026-62 du 5 février 2026 portant modification du code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4321-132
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4321-58
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4321-67-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4321-75, Art. R4321-100, Art. R4321-137
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4321-84
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4321-144
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4321-90
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4321-107
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R4321-129