Article 15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 janvier 2026 portant création de la spécialité « Organisation et réalisation du gros œuvre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
Article 15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 janvier 2026 portant création de la spécialité « Organisation et réalisation du gros œuvre » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.