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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
10/02/2020
au
30/01/2026
(Arrêté du 29 janvier 2020 portant agrément de l'Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA))
Données brutes
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
10/02/2020
au
30/01/2026
(Arrêté du 29 janvier 2020 portant agrément de l'Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA))
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.