Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant plusieurs arrêtés établissant des règles propres à la circulation aérienne générale)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Art. null, Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Sct. PARTIE 12 : SERVICES LIÉS À LA MÉTÉOROLOGIE - OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET COMPTES RENDUS PAR RADIOTÉLÉPHONIE , Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Sct. PARTIE 13 : TRANSPONDEUR SSR ET ADS-B, Art.
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Art. FRA. APPENDICE 5
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Art. FRA. APPENDICE 6