Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours ambulatoire pour seniors avec troubles cognitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juillet 2020
Art. 2