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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 janvier 2026 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 janvier 2026 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 décembre 2023
Art. 1, Art. 3