Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/01/2026 (Arrêté du 18 décembre 2025 portant abrogation de la spécialité « Barman » de brevet professionnel)

A l'issue de cette session qui s'achève le 31 décembre 2028, l'arrêté du 23 juillet 1998 susmentionné sera abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juillet 1998

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexes, Art. Annexes, Art. Annexe VI