Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 portant création du cantonnement de pêche du Roc de Brescou devant la commune d'Agde (Hérault))
Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 portant création du cantonnement de pêche du Roc de Brescou devant la commune d'Agde (Hérault))
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.