Article 51-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 février 2014 fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Article 51-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 février 2014 fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Le service de la vie de l'élève et des établissements comprend :
- la sous-direction des parcours éducatifs et des éducations transversales ;
- la sous-direction de l'inclusion scolaire et de la vie des établissements.