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Article 5 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 décembre 2025 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules - options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycles »)

Article 5 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 décembre 2025 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules - options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycles »)

La première session du brevet de technicien supérieur " Maintenance des véhicules - options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycles " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2028.

La dernière session du brevet de technicien supérieur " Maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transports routiers, option C : motocycles" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 février 2016 précité a lieu en 2027. A l'issue de cette session, l'arrêté du 11 février 2016 précité est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 février 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe IV, Art. Annexe V