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Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 décembre 2025 relatif aux tarifs des courses de taxi pour 2026)

Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 décembre 2025 relatif aux tarifs des courses de taxi pour 2026)

I.- A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2024
Art. 16

II.- L'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2024 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.