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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 20 mai 2021 portant application du décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture » et l'arrêté du 6 novembre 2021 portant application du décret n° 2021-1453 du 6 novembre 2021 relatif à l'extension du « pass Culture » aux jeunes en âge d'être scolarisés au collège et au lycée)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 20 mai 2021 portant application du décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture » et l'arrêté du 6 novembre 2021 portant application du décret n° 2021-1453 du 6 novembre 2021 relatif à l'extension du « pass Culture » aux jeunes en âge d'être scolarisés au collège et au lycée)

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives aux bénéficiaires d'un compte personnel numérique (articles 2 à 5), Sct. Chapitre II : Conditions d'inscription d'une offre sur la plateforme numérique dédiée aux professionnels

A créé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 18

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 17

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 16, Art. 17

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 15, Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 14, Art. 15

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 13, Art. 14

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 12, Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 11, Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 10, Art. 11

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 9, Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 8, Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 7, Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 6, Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 5, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 4, Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 3, Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 2, Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 1, Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 20 mai 2021
Art. 1