Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2023 portant cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2023 portant cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur)
Les cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur, annexés à l'arrêté du 20 novembre 2023 susvisé, sont modifiés conformément aux dispositions figurant aux annexes I et II du présent arrêté.