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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 décembre 2025 modifiant diverses dispositions indemnitaires pour le personnel militaire du service de santé des armées)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 décembre 2025 modifiant diverses dispositions indemnitaires pour le personnel militaire du service de santé des armées)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2016
Art. 1