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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1388 du 29 décembre 2025 modifiant les conditions de conservation du bénéfice de notes au baccalauréat technologique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1388 du 29 décembre 2025 modifiant les conditions de conservation du bénéfice de notes au baccalauréat technologique)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D336-13