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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1347 du 26 décembre 2025 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1347 du 26 décembre 2025 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2023-489 du 21 juin 2023
Art. 2, Art. 3