Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1305 du 24 décembre 2025 relatif aux conditions de stage des étudiants de troisième cycle en études de médecine, de pharmacie et d'odontologie, placés dans une situation particulière liée à la parentalité)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. R685-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. R686-1, Art. R687-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D685-2, Art. D686-2, Art. D687-2