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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1321 du 26 décembre 2025 modifiant diverses dispositions indemnitaires pour le personnel militaire du service de santé des armées)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2025-1321 du 26 décembre 2025 modifiant diverses dispositions indemnitaires pour le personnel militaire du service de santé des armées)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-537 du 14 juin 2004
Art. 2, Art. 3


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-537 du 14 juin 2004
Art. 5


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-537 du 14 juin 2004
Art. 1