Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 décembre 2025 abrogeant l'arrêté du 13 décembre 1999 relatif à la formation des sapeurs-pompiers volontaires)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 décembre 1999
Art. 1, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION, Sct. Section 1 : Dispositions générales., Art. 2, Art. 3, Sct. Section 2 : Validation des formations., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE II : LES FORMATIONS INITIALES., Art. 9, Sct. Section 1 : Le sapeur-pompier de 2e classe., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Section 2 : Le lieutenant., Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Section 3 : L'expert., Art. 19, Sct. Section 4 : Le médecin capitaine., Art. 20, Art. 21, Art. 22, Sct. Section 5 : Le pharmacien capitaine., Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. Section 6 : Le vétérinaire capitaine., Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Section 7 : L'infirmier., Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. TITRE III : LES FORMATIONS CONTINUE ET DE PERFECTIONNEMENT., Art. 32, Art. 33, Art. 34, Sct. Section 1 : Le caporal., Art. 35, Art. 36, Art. 37, Sct. Section 2 : Le sergent., Art. 38, Sct. Section 3 : L'adjudant., Art. 39, Sct. Section 4 : Le capitaine., Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Sct. Section 5 : Les commandants, lieutenants-colonels, colonels, infirmiers-chefs et infirmiers majors., Art. 44, Art. 45, Sct. Section 6 : Les formations aux spécialités., Art. 46, Art. 47, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET MESURES TRANSITOIRES., Art. 48, Art. 48-1, Art. 48-2, Art. 49, Art. 50, Art. 51, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III, Art. ANNEXE IV