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Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 décembre 2025 modifiant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de diplômes nationaux de masters)

Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 décembre 2025 modifiant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de diplômes nationaux de masters)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.