Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » (zone spéciale de conservation))
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 24 février 2015
Art. Annexe