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Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 décembre 2025 portant création de la spécialité « encadrement secteur sportif option multi-activités physiques ou sportives pour tous » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance)

Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 décembre 2025 portant création de la spécialité « encadrement secteur sportif option multi-activités physiques ou sportives pour tous » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 janvier 2022
Art. 10 bis


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 janvier 2022
Art. 3, Art. 11