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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 décembre 2025 portant retrait d'homologation de cahiers des charges de label rouge)
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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 décembre 2025 portant retrait d'homologation de cahiers des charges de label rouge)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 septembre 2017
Art. 1